Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSIDE
Solistyle (S.A.)

Numéro de dépôt :
99811930
Date de dépôt :
13/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque SUNSIDE

Déposée le 13 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Solistyle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUNSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Solistyle domicilié(e) Zone industrielle Nord, rue du 1er Mai, B.P. 62, 01102 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 893 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque SUNSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSIDE est expirée depuis le 13 septembre 2009.

Solistyle a également déposé les autres marques suivantes : BUMPER'S , S , SLOGAN


Solistyle (S.A.) - Zone industrielle Nord, rue du 1er Mai, B.P. 62, 01102 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 327893749


BREESE - MAJEROWICZ - France


Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427198 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes correctrices de vue ou de soleil, verres de contact, lentilles (optique), lentilles de contact, châsses (montures) de lunettes, étuis de lunettes, étuis pour verres et lentilles de contact, verres de lunettes, verres correcteurs, verre optique, montures de lunettes.