Déposée le 6 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLISO EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLISO EUROPE domicilié(e) 2 rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 991 184 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque SOLISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLISO EUROPE, Société par actions simplifiée - 2 rue Fernand Pelloutier - 44300 - NANTES - France - SIREN 404991184
BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167921 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233437 - Publication au BOPI 1997-02-27
Renouvellement sans limitation le 1 février 2001 n°2191296 - Publication au BOPI 2001-02-01
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167922 - Publication au BOPI 1994-01-17
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457318 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13
Inscription le 26 janvier 2011 - Changement de nature juridique n°541215 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26
Inscription le 28 février 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°544089 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Matériaux à bâtir laminés et fondus;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;matériaux d'isolation thermique et phonique;amiante, mica et leurs produits;matériaux de construction;panneaux et cloisons, notamment cloisons mobiles;stores, volets, volets roulants et rideaux; bâches et bâchages, y compris réceptacles souples
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOLISO"
