Déposée par voie électronique le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLISART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SolisConfort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLISART domicilié(e) La Croix des Rameaux, 136 Route des 3 bassins - 73110 - VILLAROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 154 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLISART, M. Olivier Godin domicilié(e) La Croix des Rameaux, 136 Route des 3 bassins - 73110 - VILLAROUX - France.
La marque SolisConfort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SolisConfort est expirée depuis le 24 octobre 2023.
SOLISART a également déposé les autres marques suivantes : SolisArt , AIR9
SOLISART, SAS - La Croix des Rameaux, 136 Route des 3 bassins - 73110 - VILLAROUX - France - SIREN 511154460
SOLISART, M. Olivier Godin - La Croix des Rameaux, 136 Route des 3 bassins - 73110 - VILLAROUX - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Informations en matière de construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation de machines.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SolisConfort"
