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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SolisArt
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SolisArt
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SolisArt
SolisArt, SAS

Numéro de dépôt :
3622392
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/01/2029
SolisArt de SolisArt

Présentation de la marque SolisArt

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SolisArt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SolisArt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SolisArt domicilié(e) La Croix des rameaux - 73110 - VILLAROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 154 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SolisArt, M. Godin Olivier domicilié(e) La Croix des rameaux - 73110 - VILLAROUX - France.

La marque SolisArt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SolisArt arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

SolisArt a également déposé les autres marques suivantes : SolisConfort , AIR9


SolisArt, SAS - La Croix des rameaux - 73110 - VILLAROUX - France - SIREN 511154460


SolisArt, M. Godin Olivier - La Croix des rameaux - 73110 - VILLAROUX - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 10 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°503697 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 1 février 2019 n°2705418 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-02-01

Renouvellement sans limitation le 1 février 2019 n°2705294 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-02-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.