Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLE D'ARGENT
SOLIS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1267376
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1994

Présentation de la marque TREFLE D'ARGENT

Déposée le 29 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TREFLE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS domicilié(e) 8, avenue des Ecoles, 06110 LE CANNET ROCHEVILLE. - France.

La marque TREFLE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE D'ARGENT est expirée depuis le 29 mars 1994.

SOLIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLIS , KREUZ DER TAUSEND WOHLTATEN , CANYLECO , TREFLE D'OR , LA CROIX AUX MILLE BIENFAITS , CROSS OF THE 1000 BLESSINGS , CROCE DAI MILLE BENEFICI , BOURSE IMMOBILIÈRE DU SENONAIS , CROSS OF THE THOUSAND BLESSINGS , LA CROIX AUX 1000 BIENFAITS


SOLIS (S.A.R.L.) - 8, avenue des Ecoles, 06110 LE CANNET ROCHEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.