Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Trèfle 1ère chance"
S.A.R.L. SOLIS

Numéro de dépôt :
1303737
Date de dépôt :
14/03/1985
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
14/03/1995

Présentation de la marque "Trèfle 1ère chance"

Déposée le 14 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « "Trèfle 1ère chance" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS domicilié(e) 8, avenue des Ecoles, 06110 LE CANNET ROCHEVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DONSIMONI. - France.

La marque "Trèfle 1ère chance" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Trèfle 1ère chance" est expirée depuis le 14 mars 1995.

SOLIS a également déposé les autres marques suivantes : TREFLE D'ARGENT , SOLIS , KREUZ DER TAUSEND WOHLTATEN , CANYLECO , TREFLE D'OR , LA CROIX AUX MILLE BIENFAITS , CROSS OF THE 1000 BLESSINGS , CROCE DAI MILLE BENEFICI , BOURSE IMMOBILIÈRE DU SENONAIS , CROSS OF THE THOUSAND BLESSINGS


S.A.R.L. SOLIS - 8, avenue des Ecoles, 06110 LE CANNET ROCHEVILLE. - France


Monsieur DONSIMONI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.