Déposée le 20 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANYLECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIS domicilié(e) ROUTE DE BEAUCAIRE - 30230 - RODILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 964 298 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLIS, Mme GUBIAN ISABELLE domicilié(e) ROUTE DE BEAUCAIRE - 30230 - RODILHAN - France.
La marque CANYLECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLIS, SAS - ROUTE DE BEAUCAIRE - 30230 - RODILHAN - France - SIREN 792964298
SOLIS, Mme GUBIAN ISABELLE - ROUTE DE BEAUCAIRE - 30230 - RODILHAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606070 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2016 n°2624072 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-20
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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