Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDRAUSOL
Mr SOLIS MARC MICHEL

Numéro de dépôt :
3304905
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2014
HYDRAUSOL de SOLIS MARC MICHEL

Présentation de la marque HYDRAUSOL

Déposée le 23 juillet 2004 par monsieur SOLIS MARC MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDRAUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est monsieur SOLIS MARC MICHEL domicilié(e) CHEMIN DE MORNE BABET, QUARTIER PETER MAILLET,97270 SAINT ESPRIT,MARTINIQUE - 97270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SOLIS MARC MICHEL domicilié(e) CHEMIN DE MORNE BABET, QUARTIER PETER MAILLET,97270 SAINT ESPRIT,MARTINIQUE - 97270 - France.

La marque HYDRAUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRAUSOL est expirée depuis le 23 juillet 2014.


Mr SOLIS MARC MICHEL - CHEMIN DE MORNE BABET, QUARTIER PETER MAILLET,97270 SAINT ESPRIT,MARTINIQUE - 97270 - France


Mr SOLIS MARC MICHEL - CHEMIN DE MORNE BABET, QUARTIER PETER MAILLET,97270 SAINT ESPRIT,MARTINIQUE - 97270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Engrais pour cultures hors sol. Pompe doseuse hydraulique. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences, graines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.