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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS FRANCE
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SOLIS PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIS PRO
SOLIS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3952323
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
SOLIS PRO de SOLIS FRANCE

Présentation de la marque SOLIS PRO

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLIS PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS FRANCE domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 695 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIS FRANCE, M. BERNARD SIFFERT domicilié(e) 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.

La marque SOLIS PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIS PRO est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SOLIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLIS FRANCE , Solis Eco-Water , Solis Power , SOLICRISTALLIN


SOLIS FRANCE, SARL - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 510695711


SOLIS FRANCE, M. BERNARD SIFFERT - 5 RUE EDOUARD BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634817 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; PANNEAUX (CELLULES) PHOTOVOLTAIQUES.