Déposée le 10 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIS FRANCE domicilié(e) 5 Edouard BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 695 711 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIS FRANCE domicilié(e) 5 Edouard BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France.
La marque SOLIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796202.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLIS FRANCE, SARL - 5 Edouard BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France - SIREN 510695711
SOLIS FRANCE - 5 Edouard BRANLY - 67116 - REICHSTETT - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 17 juillet 2012 - Concession de licence n°579286 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17
Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634817 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Panneaux et cellules photovoltaïques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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