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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIPLANTA
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FINES HERBES FRAICHES SOLIPLANTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINES HERBES FRAICHES SOLIPLANTA
SOLIPLANTA, SAS

Numéro de dépôt :
3980615
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
FINES HERBES FRAICHES SOLIPLANTA de SOLIPLANTA

Présentation de la marque FINES HERBES FRAICHES SOLIPLANTA

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIPLANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FINES HERBES FRAICHES SOLIPLANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIPLANTA domicilié(e) 986 Route de Verquières - 13440 - CABANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 553 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOLIPLANTA, M. Patrick GABET domicilié(e) 986 Route de Verquières - 13440 - CABANNES - France.

La marque FINES HERBES FRAICHES SOLIPLANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINES HERBES FRAICHES SOLIPLANTA est expirée depuis le 6 février 2023.


SOLIPLANTA, SAS - 986 Route de Verquières - 13440 - CABANNES - France - SIREN 378553739


SAS SOLIPLANTA, M. Patrick GABET - 986 Route de Verquières - 13440 - CABANNES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes.