Déposée le 26 août 2013 par la Société Anonyme (SA) SOLIOS ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIOS ENVIRONNEMENT domicilié(e) 25-27 Boulevard de la Paix - 78100 - SAINT-GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque TGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TGT est expirée depuis le 26 août 2023.
SOLIOS ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GRANIVORE , TGT-LIR , SOLIOS
SOLIOS ENVIRONNEMENT, Société anonyme - 25-27 Boulevard de la Paix - 78100 - SAINT-GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 699806675
MARCURIA, Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 12 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°687128 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12
Filtres (partie de machines ou de moteurs), machines à filtrer les gaz et l'air ;
Installations et appareils de filtrage de l'air, appareils de traitement des gaz, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air, filtres (parties d'installation domestique ou industrielle), appareils pour l'épuration du gaz ;
Services scientifiques d'analyse chimique, d'analyse des gaz, contrôle de la qualité de l'air, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services d'expertise (travaux d'ingénieurs).
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