Marque expirée - Marque en non vigueur

DÉMA SOLIS
SAS SOLINVEST

Numéro de dépôt :
3630938
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019
DÉMA SOLIS de SOLINVEST

Présentation de la marque DÉMA SOLIS

Déposée le 19 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉMA SOLIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLINVEST domicilié(e) 21, rue du Faubourg Saint Antoine,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 493 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine BASSET domicilié(e) 24, Avenue Vergniaud,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉMA SOLIS est expirée depuis le 19 février 2019.

SOLINVEST a également déposé les autres marques suivantes : TONI SOLIS , DERMA SOLIS , NUTRI SOLIS , BO SOLIS , SOLEIL ÉMOI , HYDRA SOLIS , SOLDEFISC , HYDRA SOLIS PLUS , ÉCLAT SOLIS , GOMA SOLIS


SAS SOLINVEST - 21, rue du Faubourg Saint Antoine,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 503493546


Delphine BASSET - 24, Avenue Vergniaud,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 11 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539460 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 11 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°539459 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage.

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés. Mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Publicité, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.