Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EURO-CALCULLETTE
Monsieur SOLINHAC Christian
Madame SOLINHAC Elena
Monsieur MONTEUX Guy
Monsieur MONTEUX Norbert

Numéro de dépôt :
96649765
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque EURO-CALCULLETTE

Déposée le 31 octobre 1996 par monsieur SOLINHAC Christian, madame SOLINHAC Elena, monsieur MONTEUX Guy, monsieur MONTEUX Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO-CALCULLETTE »

Les déposants sont monsieur SOLINHAC Christian domicilié(e) domicilié: 11 Allée de la Reine - PARC LISBERG, 06000 NICE - France, madame SOLINHAC Elena domicilié(e) domiciliée: 11 Allée de la Reine - PARC LISBERG, 06000 NICE - France, monsieur MONTEUX Guy domicilié(e) domicilié: 20 Chemin de La Traversière, 06250 MOUGINS - France, monsieur MONTEUX Norbert domicilié(e) domicilié: 20 Chemin de La Traversière, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monteux Guy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOLINHAC Christian a également déposé les autres marques suivantes : EURO-CHANGE , CHANGETTE , EURO-CHANGETTE , BA LEASE BREAK AUTO LEASE , EURO-CALCUL


Monsieur SOLINHAC Christian - domicilié: 11 Allée de la Reine - PARC LISBERG, 06000 NICE - France

Madame SOLINHAC Elena - domiciliée: 11 Allée de la Reine - PARC LISBERG, 06000 NICE - France

Monsieur MONTEUX Guy - domicilié: 20 Chemin de La Traversière, 06250 MOUGINS - France

Monsieur MONTEUX Norbert - domicilié: 20 Chemin de La Traversière, 06250 MOUGINS - France


Monteux Guy - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322291 - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 2001-04-19

Machine à calculer électronique à affichage ou annonce vocale à saisie manuelle ou automatique par radio pilotage, destinée aux calculs de conversion de monnaies Pour le radio pilotage Services divers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.