Marque enregistrée - Marque en vigueur

Baan Tea
Monsieur Soliman SEBAA

Numéro de dépôt :
4594087
Date de dépôt :
27/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2029
Baan Tea de Soliman SEBAA

Présentation de la marque Baan Tea

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2019 par monsieur Soliman SEBAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baan Tea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Soliman SEBAA domicilié(e) 26 Avenue henri barbusse - 92220 - Bagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Soliman SEBAA domicilié(e) 26 Avenue henri barbusse - 92220 - Bagneux - France.

La marque Baan Tea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baan Tea arrivera à expiration en date du 27 octobre 2029.


Monsieur Soliman SEBAA - 26 Avenue henri barbusse - 92220 - Bagneux - France


Monsieur Soliman SEBAA - 26 Avenue henri barbusse - 92220 - Bagneux - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.