Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOELLE MICHEL
Numéro de dépôt :
1246068
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
27/06/1993
Présentation de la marque JOELLE MICHEL
Déposée le 27 juin 1983 par madame SOLIGNY JOELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « JOELLE MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOELLE MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOELLE MICHEL est expirée depuis le 27 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06