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Marques déposées par SOLIGNAT Hervé
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NATURAVAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURAVAN
SOLIGNAT Hervé

Numéro de dépôt :
3384422
Date de dépôt :
06/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015
NATURAVAN de SOLIGNAT Hervé

Présentation de la marque NATURAVAN

Déposée le 6 octobre 2005 par SOLIGNAT Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURAVAN »

Le déposant est SOLIGNAT Hervé domicilié(e) 17 rue Seignelay,89550 HERY - 89550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAVAN est expirée depuis le 6 octobre 2015.


SOLIGNAT Hervé - 17 rue Seignelay,89550 HERY - 89550 - France


Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Remorques carrossées. Véhicules terrestres à moteur.