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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC
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HORSE FLOC
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORSE FLOC
SOLIGNAC S.A.S. , Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3664566
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2019
HORSE FLOC de SOLIGNAC

Présentation de la marque HORSE FLOC

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSE FLOC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC domicilié(e) Route de Montauban 31660 BESSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 578 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christel DILOY domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE FLOC est expirée depuis le 16 juillet 2019.

SOLIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HORSE VITAL , JARDINERIE SOLIGNAC , JARDINERIE SOLIGNAC , CROCCITANIE LES SELECTIONS D OCCITANIE , HORSE CEREALES , HORSE TRADI , HORSE FIB , CROCCITANIE


SOLIGNAC S.A.S. , Société par Actions Simplifiée - Route de Montauban 31660 BESSIERES - France - SIREN 381578327


Christel DILOY - 8 rue du Poids de l'Huile - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;Céréales floconnées ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;aliments pour les animaux complets aliments pour les animaux complémentaires.