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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC
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HORSE CEREALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSE CEREALES
SOLIGNAC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3957443
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2022
HORSE CEREALES de SOLIGNAC

Présentation de la marque HORSE CEREALES

Déposée le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC domicilié(e) Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 578 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL & ASSOCIES, M. JOLAS Stéphane domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France.

La marque HORSE CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE CEREALES est expirée depuis le 31 octobre 2022.

SOLIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : HORSE VITAL , JARDINERIE SOLIGNAC , JARDINERIE SOLIGNAC , CROCCITANIE LES SELECTIONS D OCCITANIE , HORSE TRADI , HORSE FLOC , HORSE FIB , CROCCITANIE


SOLIGNAC SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France - SIREN 381578327


BRUNEL & ASSOCIES, M. JOLAS Stéphane - 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.