Déposée le 31 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC Sociétés par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HORSE PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIGNAC Sociétés par Actions Simplifiée domicilié(e) Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 578 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL & ASSOCIES, M. JOLAS Stéphane domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France.
La marque HORSE PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE PREMIER est expirée depuis le 31 octobre 2022.
SOLIGNAC SAS, Sociétés par Actions Simplifiée - Route de Montauban - 31660 - BESSIERES - France - SIREN 381578327
BRUNEL & ASSOCIES, M. JOLAS Stéphane - 8 rue du Poids de l'Huile, BP 80619 - 31006 - TOULOUSE CEDEX - France
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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