Déposée le 28 juillet 1994 par SOLIGNAC DENIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ANGE PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est SOLIGNAC DENIS, domicilié(e) 2, LES CHOUCAS - DSFA, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOLIGNAC DENIS - France.
La marque L'ANGE PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANGE PASSE est expirée depuis le 28 juillet 2004.
SOLIGNAC DENIS a également déposé les autres marques suivantes : TELEJACK
SOLIGNAC DENIS - 2, LES CHOUCAS - DSFA, 78170 LA CELLE SAINT-CLOUD - France
M. SOLIGNAC DENIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs et colles pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillons Services d'abonnement de journaux pour les tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, de cassettes vidéos, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisationet conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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