Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CampaCare- La Maison d'Anne
Mme SOLIER Anne-Claire

Numéro de dépôt :
4099704
Date de dépôt :
22/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/06/2024
CampaCare- La Maison d\'Anne de SOLIER Anne-Claire

Présentation de la marque CampaCare- La Maison d'Anne

Déposée le 22 juin 2014 par madame SOLIER Anne-Claire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CampaCare- La Maison d'Anne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est madame SOLIER Anne-Claire domicilié(e) BENNAC - 12400 - REBOURGUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SOLIER Anne-Claire domicilié(e) BENNAC - 12400 - REBOURGUIL - France.

La marque CampaCare- La Maison d'Anne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CampaCare- La Maison d'Anne est expirée depuis le 22 juin 2024.


Mme SOLIER Anne-Claire - BENNAC - 12400 - REBOURGUIL - France


Mme SOLIER Anne-Claire - BENNAC - 12400 - REBOURGUIL - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;

Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers.