Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOLIDARITE VITREENNE ASSOCIATION loi de 1901
/
épisol épicerie solidaire & sociale
Marque expirée - Marque en non vigueur

épisol épicerie solidaire & sociale
SOLIDARITE VITREENNE ASSOCIATION loi de 1901

Numéro de dépôt :
3501516
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
épisol épicerie solidaire & sociale de SOLIDARITE VITREENNE ASSOCIATION loi de 1901

Présentation de la marque épisol épicerie solidaire & sociale

Déposée le 11 juin 2007 par la société SOLIDARITE VITREENNE ASSOCIATION loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « épisol épicerie solidaire & sociale »

Le déposant est la société SOLIDARITE VITREENNE ASSOCIATION loi de 1901 domicilié(e) 27 rue Notre Dame, BP 90246,35502 VITRE cedex - 35502 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 789 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIDARITE VITREENNE domicilié(e) 27 rue Notre Dame, BP 90246,35502 VITRE cedex - 35502 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque épisol épicerie solidaire & sociale est expirée depuis le 11 juin 2017.


SOLIDARITE VITREENNE ASSOCIATION loi de 1901 - 27 rue Notre Dame, BP 90246,35502 VITRE cedex - 35502 - France - SIREN 777789405


SOLIDARITE VITREENNE - 27 rue Notre Dame, BP 90246,35502 VITRE cedex - 35502 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Republication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Collecte de bienfaisance ;

Formation, divertissement – informations en matière de divertissement ou d'éducation – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;

Services personnels et sociaux assures par des tiers, à savoir : service de mediation.