Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIBET LIBRE
Association Solidarité Tibet, Association régie selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3055967
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque TIBET LIBRE

Déposée le 5 octobre 2000 par l'association loi 1901 Solidarité Tibet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIBET LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Solidarité Tibet domicilié(e) 53 bis, rue Croix Boissée, 41000 BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque TIBET LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBET LIBRE est expirée depuis le 5 octobre 2010.


Association Solidarité Tibet, Association régie selon la loi de 1901 - 53 bis, rue Croix Boissée, 41000 BLOIS - France


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Appareils pour la reproduction du son ou des images, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrement magnétiques, supports d'enregistrements sonores, disque acoustiques, bandes magnétiques, disques compacts, cédéroms, lecteurs de cédéroms. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; brochures, papeterie, matières plastiques pour l'emballage, produits de l'imprimerie, reproductions graphiques, publications imprimées. Vêtements, chaussures, chapellerie. Divertissements, activités culturelles, services de production (conception et programmation) et d'édition numériques et multimédia.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.