Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S SOLIDARITE SIDA DES INITIATIVES POUR LA LUTTE CONTRE DE SIDA
SOLIDARITÉ SIDA ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
93494918
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2013

Présentation de la marque S SOLIDARITE SIDA DES INITIATIVES POUR LA LUTTE CONTRE DE SIDA

Déposée le 2 décembre 1993 par l'association loi 1901 SOLIDARITÉ SIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SOLIDARITE SIDA DES INITIATIVES POUR LA LUTTE CONTRE DE SIDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 SOLIDARITÉ SIDA domicilié(e) 16 Bis AVENUE PARMENTIER,75011 PARIS (dossier no 2253428) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 613 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLIDARITÉ SIDA domicilié(e) 16 BIS AVENUE PARMENTIER,75011 PARIS (dossier no 2253428) - 75011 - France.

La marque S SOLIDARITE SIDA DES INITIATIVES POUR LA LUTTE CONTRE DE SIDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S SOLIDARITE SIDA DES INITIATIVES POUR LA LUTTE CONTRE DE SIDA est expirée depuis le 2 décembre 2013.

SOLIDARITÉ SIDA a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DE L'HUMOUR , LE GRAND ZAPPING SHOW , FORSS , Viens on s'aide , Printemps solidaire , Projet 07 , LA NUIT DU ZAPPING , LE GRAND ZAPPING SHOW , LA NUIT DE L'HUMOUR , LOVE LIFE PARADE


SOLIDARITÉ SIDA ASSOCIATION LOI 1901 - 16 Bis AVENUE PARMENTIER,75011 PARIS (dossier no 2253428) - 75011 - France - SIREN 338613083


SOLIDARITÉ SIDA - 16 BIS AVENUE PARMENTIER,75011 PARIS (dossier no 2253428) - 75011 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253428 - Publication au BOPI 2003-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 17 février 2015 - Irrecevable après publication de la demande n°643182 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Journaux, imprimés, livres, affiches, publications.Vêtements, chaussures, chapelleries.Epinglettes, badges ornementaux non en métaux précieux.Publicités publicités radiophoniques distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) publicités télévisées Collectes Messageries électroniques transmission de messages et images assistées par ordinateur Organisation et conduite de colloques, congrès, débats.Organisation de spectacles divertissements télévisés ou radiophoniques.Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.Edition de livres et de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.