AVEC SMATIS TOUS PLUS FORTS AVEC LE SPORT

SOLIDARITÉ MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIÉS DE FRANCE SOUS LE SIGLE SMATIS FRANCE, MUTUELLE REGIE PAR LES DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITÉ

Présentation de la marque AVEC SMATIS TOUS PLUS FORTS AVEC LE SPORT

Déposée le 31 mai 2012 par la société SOLIDARITÉ MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIÉS DE FRANCE SOUS LE SIGLE SMATIS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVEC SMATIS TOUS PLUS FORTS AVEC LE SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société SOLIDARITÉ MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIÉS DE FRANCE SOUS LE SIGLE SMATIS FRANCE domicilié(e) 6 à 14 RUE DU PIAVE - 16920 - ANGOULEME CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 166 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMATIS FRANCE domicilié(e) 6 à 14 RUE DU PIAVE - 16920 - ANGOULEME CEDEX 9 - France.

La marque AVEC SMATIS TOUS PLUS FORTS AVEC LE SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC SMATIS TOUS PLUS FORTS AVEC LE SPORT est expirée depuis le 31 mai 2022.

SOLIDARITÉ MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIÉS DE FRANCE SOUS LE SIGLE SMATIS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SMATIS PRO PACK SANTE , SMATIS PERSO EVOLUTION PACK SANTE , SMATIS JEUNE BANCO PACK SANTE , SMATIS SENIOR BANCO PACK SANTE , SMATIS JEUNE PACK SANTE , SMATIS FUTUR PREVOYANCE PACK PLUS , SMATIS BANCO PACK SANTE , SMATIS FAMILLE PACK SANTE , SMATIS ASSUR AUTO&HABITATION PACK PLUS , SMATIS SENIOR PACK SANTE