SMATIS TRANQUILLITE

SOLIDARITE MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIES DE FRANCE, Mutuelle Livre II Code de la mutualité

Présentation de la marque SMATIS TRANQUILLITE

Déposée le 8 juillet 2013 par la société SOLIDARITE MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMATIS TRANQUILLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société SOLIDARITE MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIES DE FRANCE domicilié(e) 6 A 14 RUE DU PIAVE - 16920 - ANGOULEME CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 166 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIDARITE MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIES DE FRANCE, M. POURTUGAU Guy domicilié(e) 6/14 RUE DU PIAVE - 16920 - ANGOULEME CEDEX 09 - France.

La marque SMATIS TRANQUILLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMATIS TRANQUILLITE est expirée depuis le 8 juillet 2023.

SOLIDARITE MUTUALISTE DE L'ASSOCIATION DES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET SALARIES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE SMATIS FRANCE ON GAGNE TOUS A ETRE RESPONSABLES , SMATIS SERENITE , MUTUELLEMENT MAGAZINE TRIMESTRIEL D'INFORMATION de SMATIS FRANCE , MUTUELLE SMATIS FRANCE MUTUELLE RESPONSABLE , SMATIS AFFINITE , SMATIS HOSPI , smatis-co. , SMATIS FRANCE MUTUELLE SANTÉ PRÉVOYANCE , SMATIS SECURITE , SMATIS COMPETITIVE