Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un cahier, un crayon
SOLIDARITE LAIQUE, association

Numéro de dépôt :
3984020
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
Un cahier, un crayon de SOLIDARITE LAIQUE

Présentation de la marque Un cahier, un crayon

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par SOLIDARITE LAIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Un cahier, un crayon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est SOLIDARITE LAIQUE, association domicilié(e) 22 rue Corvisart - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIDARITE LAIQUE, M. Patrice Bédouret domicilié(e) 22 rue Corvisart - 75013 - Paris - France.

La marque Un cahier, un crayon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un cahier, un crayon est expirée depuis le 19 février 2023.

SOLIDARITE LAIQUE a également déposé les autres marques suivantes : UN BUT L'EDUCATION POUR TOUS , "La rentrée solidaire" , Rentrée solidaire , Jeudi de la solidarité


SOLIDARITE LAIQUE, association - 22 rue Corvisart - 75013 - Paris - France


SOLIDARITE LAIQUE, M. Patrice Bédouret - 22 rue Corvisart - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.