SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique)
Numéro de dépôt :
1589796
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2009
Présentation de la marque SOLID STATE LOGIC
Déposée le 10 juillet 1989 par SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLID STATE LOGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique), domicilié(e) 25 Spring Hill Road, Begbroke, OXFORD OX5 1RU, ROYAUME UNI (dossier no 2139380) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) (dossier no 2139380) - France.
La marque SOLID STATE LOGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLID STATE LOGIC est expirée depuis le 10 juillet 2009.
SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : SCREENSOUND , SSL DIGITAL
SOLID STATE LOGIC LIMITED (société de droit Britannique) - 25 Spring Hill Road, Begbroke, OXFORD OX5 1RU, ROYAUME UNI (dossier no 2139380) - Royaume-Uni
Cabinet CHAMBON - (dossier no 2139380) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 2 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427558 - Publication au BOPI 2006-02-02
Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139380 - Publication au BOPI 1999-03-09
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Appareils et instruments électriques, électroniques, optiques, électro-optiques, vidéo, de radio, de télévision, de télévision par câble, de mesurage, de conrôle;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, l'édition et la conversion des signaux du son ou des images et notamment des signaux digitaux vidéo, de texte et de son;caméras vidéo;appareils électroniques pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception et l'impression de l'information et des données;disques, bandes, fils, supports d'enregistrement de données optiques sous forme de disques; programmes codés pour ordinateurs ou pour appareils de traitement de données
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