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Marques déposées par l'association loi 1901 SOLID'ERE
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solid'ere
Marque expirée - Marque en non vigueur

solid'ere
SOLID'ERE Association Loi 1901 personne morale

Numéro de dépôt :
3538981
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
solid\'ere de SOLID\'ERE

Présentation de la marque solid'ere

Déposée le 12 décembre 2007 par l'association loi 1901 SOLID'ERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « solid'ere »

Le déposant est l'association loi 1901 SOLID'ERE domicilié(e) 10 bld de la Tremouille,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 855 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLID'ERE Céline GASCHEN domicilié(e) 10 bld de la TREMOUILLE,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solid'ere est expirée depuis le 12 décembre 2017.

SOLID'ERE a également déposé les autres marques suivantes : Passeport pour la DIVERSITÉ , Passeport pour la DIVERSITE , QUINZAINE DE LA DIVERSITE


SOLID'ERE Association Loi 1901 personne morale - 10 bld de la Tremouille,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 480855840


SOLID'ERE Céline GASCHEN - 10 bld de la TREMOUILLE,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-03

Republication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

• sensibilisation des entreprises et des acteurs socio-economiques au concept de responsabilité sociale de l'entreprise – formation. • accompagnement des entreprises dans la mise en oeuvre de la diversité – formation.