Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLICE
SOLICE

Numéro de dépôt :
4637437
Date de dépôt :
07/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2030
SOLICE de SOLICE

Présentation de la marque SOLICE

Déposée par voie électronique le 7 avril 2020 par SOLICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est SOLICE domicilié(e) 238 rue des Frères Voisin - 69970 - CHAPONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLICE arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

SOLICE a également déposé les autres marques suivantes : EFFinov , CALINOVE , CALISKID


SOLICE - 238 rue des Frères Voisin - 69970 - CHAPONNAY - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Madame Hélène JOLLY - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Canalisations et tuyauteries précalorifugées notamment à enterrer, leurs parties et accessoires et les vannes ;

Appareils de chauffage, de transport de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Matières à isoler (pertes thermiques) ;

Canalisations et tuyauteries précalorifugées notamment à enterrer, leurs parties et accessoires et les vannes ;

Constructions et réparations, installations et entretiens de canalisations pré-isolées ;

Services d'étude, conception et pose de tubes et tuyaux.