Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SOLIB L ENERGIE SOLAIRE A PORTEE DE MAIN
solib' sarl sebastien thomas Agissant pour le compte de la société "solib'" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3626545
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SOLIB L ENERGIE SOLAIRE A PORTEE DE MAIN
Déposée par voie électronique le 3 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) solib' et sebastien thomas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLIB L ENERGIE SOLAIRE A PORTEE DE MAIN »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) solib' domicilié(e) 72 Amiral Roussin,75015 Paris - 75015 - France et sebastien thomas Agissant pour le compte de la société "solib'" en cours de formation domicilié(e) 72 Amiral roussin,75015 Paris - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, solib' domicilié(e) 72 Amiral Roussin,75015 Paris - 75015 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
solib' sarl - 72 Amiral Roussin,75015 Paris - 75015 - France
sebastien thomas Agissant pour le compte de la société "solib'" en cours de formation - 72 Amiral roussin,75015 Paris - 75015 - France
solib' - 72 Amiral Roussin,75015 Paris - 75015 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513462 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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