Déposée le 18 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIANCE domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 662 891 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque SOLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLIANCE, Société Anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France - SIREN 397662891
IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Inscription le 2 juillet 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°500771 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 12 octobre 2009 - Renonciation partielle n°507851 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Inscription le 5 novembre 2009 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°509378 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05
Renouvellement avec limitation le 29 juin 2017 n°2653237 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-06-29
Produits chimiques pour l'industrie et l'agriculture, produits chimiques et matières premières destinés à l'industrie cosmétiques, adjuvants et matières actives destinés à l'industrie cosmétique. ; Analyse chimique, recherches en chimie, services de chimie, recherches en cosmétologies, essai de matériaux, études de projets techniques dans le domaine de la cosmétique, expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la cosmétique, recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de la cosmétique, recherches biologiques, recherches en bactériologie, tous ces services à l'exception des services de recherche dans le domaine du traitement et des soins capillaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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