Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLIANCE
SOLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3181193
Date de dépôt :
27/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2022
SOLIANCE de SOLIANCE

Présentation de la marque SOLIANCE

Déposée le 27 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIANCE domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 662 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLIANCE est expirée depuis le 20 juillet 2022.

SOLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : BB SPHERE , APPYGREEN , HYALUSPHERE EXTREME , OCÂLINE , COSTALANE , SENS'HYAL , REDENS'IN , EASYLIANCE , SOLIANCE , Hâliance


SOLIANCE, Société Anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France - SIREN 397662891


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392355 - Publication au BOPI 2004-05-11

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-34

Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392356 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Inscription le 12 octobre 2009 - Renonciation partielle n°507852 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2012 n°2505271 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-07-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.