Déposée le 27 août 2002 par la Société Anonyme (SA) SOLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIANCE domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 662 891 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SOLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLIANCE, Société Anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France - SIREN 397662891
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392355 - Publication au BOPI 2004-05-11
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-34
Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392356 - Publication au BOPI 2004-05-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Inscription le 12 octobre 2009 - Renonciation partielle n°507852 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2012 n°2505271 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-07-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
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