Déposée le 13 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SOLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHYLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIANCE domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 662 891 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque PHYLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLIANCE, Société Anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - POMACLE - France - SIREN 397662891
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Inscription le 30 novembre 2004 - retrait partiel n°403249 - Publication au BOPI 2004-11-30
Inscription le 6 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°410407 - Publication au BOPI 2005-04-06
Inscription le 8 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°429754 - Publication au BOPI 2006-03-08
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2014 n°2548366 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-15
Inscription le 19 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722037 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19
Inscription le 9 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745019 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sel à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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