OCEANCE
Présentation de la marque OCEANCE
Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANCE est expirée depuis le 19 décembre 2023.
SOLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 19 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722037 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19
Inscription le 9 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745019 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09