Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANCE
SOLIANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4055804
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2023
OCEANCE de SOLIANCE

Présentation de la marque OCEANCE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIANCE domicilié(e) Route de Bazancourt - 51110 - Pomacle - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 662 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque OCEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANCE est expirée depuis le 19 décembre 2023.

SOLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : BB SPHERE , APPYGREEN , HYALUSPHERE EXTREME , OCÂLINE , COSTALANE , SENS'HYAL , REDENS'IN , EASYLIANCE , SOLIANCE , SOLIANCE


SOLIANCE, société anonyme - Route de Bazancourt - 51110 - Pomacle - France - SIREN 397662891


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 19 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722037 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Inscription le 9 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745019 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; principes actifs, ingrédients et adjuvants pour l'industrie cosmétique.