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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIA
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SOLIA SUR UN PLATEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLIA SUR UN PLATEAU
SOLIA SAS

Numéro de dépôt :
95559313
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015

Présentation de la marque SOLIA SUR UN PLATEAU

Déposée le 17 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLIA SUR UN PLATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLIA domicilié(e) 11, avenue de l'Agly,66600 RIVESALTES (dossier no 2274042) - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 575 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christian DURET domicilié(e) 11, avenue de l'Agly,66600 RIVESALTES (dossier no 2274042) - 66600 - France.

La marque SOLIA SUR UN PLATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLIA SUR UN PLATEAU est expirée depuis le 17 février 2015.

SOLIA a également déposé les autres marques suivantes : BIOSOLIA , SOLIA , SOLIA , SOLIA , SOLUTION REPAS , pot à tout


SOLIA SAS - 11, avenue de l'Agly,66600 RIVESALTES (dossier no 2274042) - 66600 - France - SIREN 399575026


Christian DURET - 11, avenue de l'Agly,66600 RIVESALTES (dossier no 2274042) - 66600 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2004 n°2274042 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Inscription le 13 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°537767 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Papier, carton, matières plastiques et produits en ces matières, destinés à l'emballage, à la présentation ou au service de produits alimentaires.Produits en matières plastiques mi-ouvrées destinés, à la présentation ou au service de produits alimentaires.Récipient d'emballage ou récipient faisant office d'emballage en matière plastique ou en carton.Ustensiles et récipients, ni en métaux précieux ni en plaqué, pour le ménage, la cuisine et la vaisselle

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.