Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) SOLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « pot à tout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIA domicilié(e) 18 avenue du Romani - 66600 - Rivesaltes - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 575 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIA, M. Pascal GUILLAUMES domicilié(e) 18 avenue de Romani - 66600 - Rivesaltes - France.
La marque pot à tout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLIA, SA - 18 avenue du Romani - 66600 - Rivesaltes - France - SIREN 399575026
SOLIA, M. Pascal GUILLAUMES - 18 avenue de Romani - 66600 - Rivesaltes - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.
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