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Marques déposées par Soli'Vers
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Club VertuVin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club VertuVin
Soli'Vers, SCIC

Numéro de dépôt :
4127485
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2024
Club VertuVin de Soli\'Vers

Présentation de la marque Club VertuVin

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par Soli'Vers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Club VertuVin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est Soli'Vers, SCIC domicilié(e) 46 Route Ecospace - 67120 - Molsheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soli'Vers, M. Pierre Hoerter domicilié(e) 46 Route Ecospace - 67120 - Molsheim - France.

La marque Club VertuVin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club VertuVin est expirée depuis le 21 octobre 2024.


Soli'Vers, SCIC - 46 Route Ecospace - 67120 - Molsheim - France


Soli'Vers, M. Pierre Hoerter - 46 Route Ecospace - 67120 - Molsheim - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).