SOLEX, Société Anonyme, 19, rue Lavoisier, 92000 NANTERRE.
Numéro de dépôt :
1306138
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1995
Présentation de la marque VéloSoleX
Déposée le 17 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SOLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VéloSoleX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque VéloSoleX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEX, Société Anonyme, 19, rue Lavoisier, 92000 NANTERRE. - France
CABINET PLASSERAUD. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, plus spécialement les automobiles, motocycles, motocyclettes, bicyclettes à moteur, bicyclettes et vélocipèdes, les pneumatiques, plus particulièrement et en général tous véhicules légers à moteur auxiliaire, ainsi que les organes, les accessoires et les pièces détachées de ces articles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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