Déposée par voie électronique le 19 octobre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOLEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOLEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOLEV domicilié(e) 371 chemin Notre Dame du Bon Remede - 84380 - Mazan - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 896 294 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOLEV, M. LEFAUCHEUX Quentin domicilié(e) 3305 chemin de Saint Gens - 84200 - Carpentras - France.
La marque SOLEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEV arrivera à expiration en date du 19 octobre 2029.
SOLEV, EURL - 371 chemin Notre Dame du Bon Remede - 84380 - Mazan - France - SIREN 493896294
SOLEV, M. LEFAUCHEUX Quentin - 3305 chemin de Saint Gens - 84200 - Carpentras - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2019 n°2731667 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2019-11-27
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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