Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION
/
DECOR ACTIF SOLEV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOR ACTIF SOLEV
SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3722833
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2020
DECOR ACTIF SOLEV de SOLEV SOCIETE LOTOISE D\'EVAPORATION

Présentation de la marque DECOR ACTIF SOLEV

Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECOR ACTIF SOLEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE 46600 MARTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 062 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil domicilié(e) 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque DECOR ACTIF SOLEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOR ACTIF SOLEV est expirée depuis le 19 mars 2020.

SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MAGNETYS , PACKAGING VIVANT , PACKAGING VIVANT SOLEV , DECOR VIVANT SOLEV , PACKAGING ACTIF SOLEV , MOOD OF THE MOMENT , PACKAGING ACTIF


SOLEV SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE 46600 MARTEL - France - SIREN 328062708


DERAMBURE Conseil - 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Bouteilles, flacons, pots, couvercles de pots ;

Travaux de vernissage, travaux de peinture, travaux de laquage ;

Emballage de produits ;

Traitement des métaux, du verre et des matières plastiques à savoir anodisation, emboutissage, sublimation, moulurage, polissage, guillochage, vernissage, métallisation ; information en matière de traitement de matériaux ; coulage et plaquage des matériaux, revêtement (plaquage) des matériaux, gravure, travaux de marquage à chaud et à froid, sérigraphie, impression de dessins, impression en offset, imprimerie ;

Essai de matériaux, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches en chimie, recherches techniques, recherches en mécanique, services de dessinateurs pour emballages, dessin industriel.