Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTISOL
SOLETANCHE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1708372
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011

Présentation de la marque ACTISOL

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE domicilié(e) 6, RUE DE WATFORD, 92005 NANTERRE (dossier no 2206652) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 134 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2206652) - France.

La marque ACTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTISOL est expirée depuis le 28 novembre 2011.

SOLETANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SOLJET , ECOSOL , NAILED PANELS , MICRON-SOL , JET NAILING , JETFREEZ , HYDROFRAISE , HYDROFRAISE , HYDROMER , T.S.R.


SOLETANCHE Société anonyme - 6, RUE DE WATFORD, 92005 NANTERRE (dossier no 2206652) - France - SIREN 562134544


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2206652) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2206652 - Publication au BOPI 2001-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Coulis aux cendres activées