Marque enregistrée - Marque en vigueur

TerraTextile
SOLETANCHE FREYSSINET

Numéro de dépôt :
4683118
Date de dépôt :
17/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
TerraTextile de SOLETANCHE FREYSSINET

Présentation de la marque TerraTextile

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par SOLETANCHE FREYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TerraTextile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est SOLETANCHE FREYSSINET domicilié(e) 280 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Marie Faessel domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 09 - France.

La marque TerraTextile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraTextile arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

SOLETANCHE FREYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : PRISM , EOLIFT , SMARTGEL , FREYSSISOL , L'AUTORIPAGE , TRENCHMIX , CMC , SOLJETTY , TRIDO , REMEA


SOLETANCHE FREYSSINET - 280 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


PLASSERAUD IP, Madame Marie Faessel - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; éléments préfabriqués de construction non métalliques ; matériaux non métalliques utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil; profilés non métalliques pour la construction; armatures non métalliques pour la construction d'ouvrages de génie civil; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; structures non métalliques de stabilisation de la terre par effet mécanique; murs de soutènement non métalliques; asphalte, poix et bitume; panneaux en béton; blocs de béton; blocs, panneaux, enceintes (murs), réservoirs et silos, tous entièrement non métalliques, utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil.