Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par SOLETANCHE FREYSSINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TerraTextile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-41 du 9 octobre 2020.
Le déposant est SOLETANCHE FREYSSINET domicilié(e) 280 Avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Marie Faessel domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 09 - France.
La marque TerraTextile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASSERAUD IP, Madame Marie Faessel - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 09 - France
Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Matériaux et éléments de construction non métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; éléments préfabriqués de construction non métalliques ; matériaux non métalliques utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil; profilés non métalliques pour la construction; armatures non métalliques pour la construction d'ouvrages de génie civil; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; structures non métalliques de stabilisation de la terre par effet mécanique; murs de soutènement non métalliques; asphalte, poix et bitume; panneaux en béton; blocs de béton; blocs, panneaux, enceintes (murs), réservoirs et silos, tous entièrement non métalliques, utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil.
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