Déposée le 3 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sols&Structures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET domicilié(e) 133 Boulevard National - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 134 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M. Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque Sols&Structures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLETANCHE FREYSSINET, Société Anonyme - 133 Boulevard National - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 562134544
SGA2 - Rue M. Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Inscription le 19 juillet 2013 - Changement de dénomination n°608188 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-19
Inscription le 19 juillet 2013 - Changement de dénomination n°608186 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-19
Inscription le 19 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°608187 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-19
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2013 n°2535775 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-19
Produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications, journaux, périodiques, revues (périodiques), magazines, brochures, catalogues, livres, livrets, manuels, prospectus, formulaires ; dessins, diagrammes, reproductions graphiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies, supports pour la photographie. Education ; formation ; location de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires, de symposiums ; services de reportages photographiques ; services de publication et d'édition de journaux, de périodiques, de revues (périodiques), de magazines, de livres ; publication électronique de journaux, de périodiques, de revues (periodiques), de magazines, de livres en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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