Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLETANCHE FREYSSINET
SOLETANCHE FREYSSINET, société anonyme

Numéro de dépôt :
3701134
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2029
SOLETANCHE FREYSSINET de SOLETANCHE FREYSSINET

Présentation de la marque SOLETANCHE FREYSSINET

Déposée le 24 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLETANCHE FREYSSINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET domicilié(e) 133 boulevard National - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque SOLETANCHE FREYSSINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLETANCHE FREYSSINET arrivera à expiration en date du 24 décembre 2029.

SOLETANCHE FREYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : PRISM , EOLIFT , SMARTGEL , FREYSSISOL , L'AUTORIPAGE , TRENCHMIX , CMC , SOLJETTY , TRIDO , REMEA


SOLETANCHE FREYSSINET, société anonyme - 133 boulevard National - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY ELEA - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Republication pour erreur matérielle - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732759 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

Inscription le 8 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790303 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais ; éléments préfabriqués de construction métalliques ; structures métalliques de stabilisation de la terre par effet mécanique ; structures métalliques de retenue de la terre ; murs de soutènement métalliques ; armatures métalliques pour la construction d'ouvrages de génie civil ; panneaux métalliques pour la construction ; panneaux métalliques pour former le revêtement de structures terrestres mécaniquement stabilisées ; panneaux métalliques pour former le revêtement de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique.

Machines et machines-outils ; machines et appareils pour la construction, les travaux publics et la réalisation d'ouvrages d'art et de génie civil ; machines de mesure de contraintes de tension exercée par une barre de précontrainte ; machines pour mesurer la tension du béton précontraint ou du béton armé, ainsi que pour mesurer la tension de fils d'acier, de câbles et de brins ou analogues en mouvement ou non ; machines pour réaliser des excavations dans le sol, notamment pour créer des tranchées ou des parois dans le sol ; machines pour injecter des produits dans le sol.

Matériaux de constructions non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; éléments préfabriqués de construction non métalliques ; matériaux non métalliques utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil ; structures non métalliques de stabilisation de la terre par effet mécanique ; structures non métalliques de retenue de la terre ; murs de soutènement non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction d'ouvrages de génie civil ; panneaux non métalliques pour former le revêtement de structures terrestres mécaniquement stabilisées ; panneaux non métalliques pour former le revêtement de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique ; panneaux en béton pour la construction ; blocs de béton ; blocs, panneaux, enceintes, réservoirs et silos, tous entièrement non métalliques, utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil ; produits destinés à être injectés dans le sol, notamment coulis de béton.

Services de construction ; réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil, d'excavations, de forage de pieux, de puits, de tranchées, de parois ou de tunnels ; services de construction, de réparation, de maintenance, et de démolition de bâtiments et d'ouvrages de génie civil ; services de construction, de maintenance et de réparation de routes, de voies, de pistes, de ponts, de culées de pont, de structures terrestres stabilisées, de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique, de dispositifs de stabilisation de la terre, de remblais, de murs de soutènement, de digues, de tunnels, de caniveaux, d'enceintes, de bassins de retenue, de réservoirs, de silos et de monuments historiques, d'installations de traitement de déchets ; services de construction, de maintenance et de réparation d'installations d'enrichissement et de fabrication de combustibles nucléaires, de matériaux de blindage et d'absorbeurs de neutrons ; démontage et renouvellement d'infrastructures d'installations nucléaires, en particulier d'équipements électriques, des techniques de ventilation et de traitement des eaux usées ; services d'injections de produits dans le sol, notamment en vue de sa consolidation ou de son étanchéification, pose d'armatures ou de tirants pour consolider le sol ; terrassement ; défrichement de terrains ; dragage ; supervision dans le domaine de la construction ; location de machines de chantier ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; travaux de dépollution du sol.

Services d'ingénierie dans le domaine de la construction ; services d'analyse et expertises dans le domaine de la construction, de la précontrainte et de structures câblées ; services d'analyse et expertises de la structure de bâtiments et ouvrages d'art et de génie civil ; services de conseil en génie civil et en génie industriel dans les domaines de la stabilisation et de l'assainissement du sol ; services de conseil en génie civil et en génie industriel dans les domaines de l'étanchéité et de la protection contre le feu et la rouille ; services de conseil en génie civil et en génie industriel dans les domaines du désamiantage, décontamination et dépollution de sols et de constructions ; expertise (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour tous les produits suivants : métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, éléments préfabriqués de constructions métalliques, structures métalliques de stabilisation de la terre par effet mécanique, structures métalliques de retenue de la terre, murs de soutènement métalliques, armatures métalliques pour la construction d'ouvrages de génie civil, panneaux métalliques pour la construction, panneaux métalliques pour former le revêtement de structures terrestres mécaniquement stabilisées, panneaux métalliques pour former le revêtement de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique ; expertise (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour tous les produits suivants : machines et machines-outils, machines et appareils pour la construction, les travaux publics et la réalisation d'ouvrages d'art et de génie civil, machines de mesure de contraintes de tension exercée par une barre de précontrainte, machines pour mesurer la tension du béton précontraint ou du béton armé, ainsi que pour mesurer la tension de fils d'acier, de câbles et de brins ou analogues en mouvement ou non, machines pour réaliser des excavations dans le sol, notamment pour créer des tranchées ou des parois dans le sol, machines pour injecter des produits dans le sol ; expertise (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour tous les produits suivants : matériaux de constructions non métalliques, tuyaux rigides non-métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, éléments préfabriqués de construction non métalliques, matériaux non métalliques utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil, structures non métalliques de stabilisation de la terre par effet mécanique, structures non métalliques de retenue de la terre, murs de soutènement non métalliques, armatures non métalliques pour la construction d'ouvrages de génie civil, panneaux non métalliques pour former le revêtement de structures terrestres mécaniquement stabilisées, panneaux non métalliques pour former le revêtement de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique, panneaux en béton pour la construction, blocs de béton, blocs, panneaux, enceintes, réservoirs et silos, tous entièrement non métalliques, utilisés dans la construction d'ouvrages de génie civil, produits destinés à être injectés dans le sol, notamment coulis de béton ; expertise (travaux d'ingénieurs) et conseils techniques pour tous les services suivants : services de construction, réalisation de constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie civil, d'excavations, de forage de pieux, de puits, de tranchées, de parois ou de tunnels, services de construction, de réparation, de maintenance, et de démolition de bâtiments et d'ouvrages de génie civil, services de construction, de maintenance et de réparation de routes, de voies, de pistes, de ponts, de culées de pont, de structures terrestres stabilisées, de structures de stabilisation de la terre par effet mécanique, de dispositifs de stabilisation de la terre, de remblais, de murs de soutènement, de digues, de tunnels, de caniveaux, d'enceintes, de bassins de retenue, de réservoirs, de silos et de monuments historiques, d'installations de traitement de déchets, services de construction, de maintenance et de réparation d'installations d'enrichissement et de fabrication de combustibles nucléaires, de matériaux de blindage et d'absorbeurs de neutrons, démontage et renouvellement d'infrastructures d'installations nucléaires, en particulier d'équipements électriques, des techniques de ventilation et de traitement des eaux usées, services d'injections de produits dans le sol, notamment en vue de sa consolidation ou de son étanchéification, pose d'armatures ou de tirants pour consolider le sol, terrassement, défrichement de terrains, dragage, supervision dans le domaine de la construction, location de machines de chantier, informations en matière de construction, informations en matière de réparation, travaux de dépollution du sol ; réalisation d'expertises, rapports, études, analyses et élaboration de concepts et d'avant-projets d'ingénierie, en particulier dans le domaine des techniques nucléaires, énergétiques, environnementales et de sécurité ; conception, installation, mise à jour, maintenance, location de logiciels dans le domaine de la construction.