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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET
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SBC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SBC
SOLETANCHE FREYSSINET, société anonyme

Numéro de dépôt :
3075754
Date de dépôt :
10/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021

Présentation de la marque SBC

Déposée le 10 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET domicilié(e) 133 boulevard National - 92500 - RUEIL MAILMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 134 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SBC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SBC est expirée depuis le 10 janvier 2021.

SOLETANCHE FREYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : PRISM , EOLIFT , SMARTGEL , FREYSSISOL , L'AUTORIPAGE , TRENCHMIX , CMC , SOLJETTY , TRIDO , REMEA


SOLETANCHE FREYSSINET, société anonyme - 133 boulevard National - 92500 - RUEIL MAILMAISON - France - SIREN 562134544


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°539818 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456367 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-11-30

Machines et appareils pour la construction, le bâtiment, les travaux publics et la réalisation d'ouvrages d'art et de génie civil ; machines pour réaliser des excavations dans le sol notamment pour créer des tranchées ou des parois dans le sol ; machines pour injecter des produits dans le sol ; machines de forage pour travaux publics ; parties et accessoires desdites machines, à savoir outils d'excavation et de forage, couronnes de forage, couronnes de sondage. Appareils électroniques d'étude, d'analyse et de mesure dans le domaine de la stabilisation et de la consolidation des sols, appareils et instruments électroniques d'étude, d'analyse et de mesure pour la réalisation d'injection dans le sol.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.