Déposée le 7 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EverSense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLETANCHE FREYSSINET domicilié(e) 133 Boulevard National - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 134 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY Elea domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque EverSense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLETANCHE FREYSSINET, Société Anonyme - 133 Boulevard National - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 562134544
ANAQUA SERVICES, Mme FRISBY Elea - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726262 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23
Appareils et instruments de mesurage, de pesage, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments destinés à l'analyse de structures de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civile ; appareils et instruments de mesure de contraintes de tension exercée par une barre de précontrainte ; tiltmètres ; accéléromètres ; thermomètres ; dynamomètres, notamment dynamomètres pour mesurer la tension du béton précontraint ou du béton armé, ainsi que pour mesurer la tension de fils d'acier, de câbles et de brins ou analogues en mouvement ou non ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; instruments électroniques pour diagnostic d'ouvrage ; commandes électroniques programmables ou non pour appareils de mesurage ; logiciels ; logiciels destinés à l'analyse de structures de bâtiment et d'ouvrages d'art et de génie civil ; logiciels pour appareils et instruments de mesurage ; logiciels pour appareils d'enregistrement, transmission, et reproduction du son ou des images ; logiciels informatiques destiné à l'acquisition, au paramétrage et au transfert de données issues d'appareils et instruments de mesurage, de pesage, de contrôle (inspection) et d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels informatiques permettant l'accès via un réseau informatique local ou mondial à une interface d'acquisition, de paramétrage et de transfert de données issues d'appareils et instruments de mesurage, de pesage, de contrôle (inspection) et d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; logiciels informatiques destiné à la surveillance et à l'émission d'alertes concernant les structures de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civil ; logiciels d'exploitation servant au pesage et au mesurage de barres de précontrainte utilisées dans le bâtiment et le génie civil ; logiciels d'exploitation servant au pesage, à savoir à la mesure de contraintes résiduelles de tension de barre de précontrainte utilisée dans le bâtiment et le génie civil.
Consultations consistant en informations professionnelles rendues par des ingénieurs en matière de précontrainte (construction) ; consultations consistant en informations professionnelles en matière de mesurage, pesage, de contrôle (inspection), analyses et expertises de la structure de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civil (construction) ; consultations consistant en informations professionnelles en matière de maintenance proactive de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civil (construction).
Services d'analyses et d'expertises consistant en travaux d'ingénieurs dans le domaine de la précontrainte ; services d'analyses et d'expertises consistant en travaux d'ingénieurs dans le domaine de la structure de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civil ; conseils professionnels rendus par des ingénieurs en matière de précontrainte (construction) ; conseils professionnels rendus par des ingénieurs en matière de mesurage, pesage, contrôle (inspection), analyses et expertises de la structure de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civil ; conseils rendus par des ingénieurs en matière de maintenance proactive de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civil ; conception, élaboration, installation, location, réparation, entretien, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes informatiques destinés à l'analyse de structures de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civil ; conception, élaboration, location, réparation, entretien et maintenance (travaux d'ingénieurs) d'appareils et d'instruments destinés à l'analyse de structures de bâtiments et d'ouvrages d'art et de génie civil.
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