Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHRONO SOL
SOLETANCHE FREYSSINET
EUROVIA

Numéro de dépôt :
4563994
Date de dépôt :
01/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2029
CHRONO SOL de SOLETANCHE FREYSSINET

Présentation de la marque CHRONO SOL

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2019 par SOLETANCHE FREYSSINET et EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONO SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Les déposants sont SOLETANCHE FREYSSINET domicilié(e) 280 avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et EUROVIA domicilié(e) 18 place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Marie FAESSEL domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque CHRONO SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONO SOL arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

SOLETANCHE FREYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : PRISM , EOLIFT , SMARTGEL , FREYSSISOL , L'AUTORIPAGE , TRENCHMIX , CMC , SOLJETTY , TRIDO , REMEA


SOLETANCHE FREYSSINET - 280 avenue Napoléon Bonaparte - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France

EUROVIA - 18 place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Marie FAESSEL - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 5 mars 2020 - Rejet partiel n°781923 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Services d’excavation ; excavation des sols ; services de conseils en matière d’excavation ; location de machines d’excavation ; services de contrôle de l’érosion des sols ;

Services de traitement des sols ; services de traitement des sols contaminés ; services de dépollution des sols ; services de conseils en matière de traitement de la pollution ; traitement et transformation de ressources minérales et autres matières premières ; traitement de liquides chimiques organiques ; location d’appareils et de machines de traitement chimique ;

Services scientifiques et technologiques ; services d’analyse scientifiques ; contrôle de qualité ; services de recherche, à savoir recherche scientifique et géologique, et de conception ; services de tests des sols ; préparation d’échantillons biologiques pour tests et analyses dans des laboratoires de recherche ; préparation d’échantillon liquide de matériaux extraits du sol à des fins d’analyses ; analyse chimique des sols ; analyse d’échantillons géologiques ; mesure d’échantillons de terre ; services d’échantillonnage et d’analyse visant à déterminer les niveaux de pollution ou la présence de contamination ; échantillonnage de sols à des fins d’analyse ; échantillonnage de minéraux ; services d’analyse concernant l’évaluation de la composition chimique de liquides ; études environnementales ; évaluation des risques environnementaux ; essais environnementaux, à savoir audits de qualité ; conseils techniques dans le domaine de l’ingénierie environnementale.