Présentation de la marque Votre toit est une source de revenus
Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Votre toit est une source de revenus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLERINE domicilié(e) 27 Boulevard Saint Martin - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 576 345 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.
La marque Votre toit est une source de revenus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700149.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLERINE, Société par Actions Simplifiée - 27 Boulevard Saint Martin - 75003 - PARIS - France - SIREN 441576345
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 30 mars 2010 - Concession de licence n°520175 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie solaire. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie éolienne. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie hydraulique. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation ou la commande de l'énergie marémotrice. Piles électriques. Piles galvaniques. Piles solaires. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Logiciels et programmes enregistrés. Equipements pour le traitement de l'information. Ordinateurs. Extincteurs.
Installations et appareils de conditionnement d'air. Réflecteurs solaires. Capteurs solaires. Panneaux solaires photo voltaïques, à savoir capteurs solaires (chauffage). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations et appareils pour l'adoucissement et la purification de l'eau. Installations et appareils pour la purification de l'air. Accumulateurs de chaleur. Récupérateurs de chaleur. Pompes à chaleur. Chaudières de chauffage.
Installation, maintenance et réparation d'équipements d'énergie solaire ; installation et réparation d'appareils électriques et/ou électroniques. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Direction de travaux de construction. Mise en place d'installations d'énergie solaire pour le compte de tiers. Services de construction immobilière ; construction et entretien de bâtiments, construction et entretien de complexes immobiliers, d'immeubles et de résidences à usage d'habitation ; informations en matière de construction ; informations en matière de construction accessibles sur réseaux informatiques ; supervision (direction) de travaux de construction ; promotion (construction) de projets immobiliers. Diagnostics techniques du bâtiment. Recherches et études techniques des pathologies du bâtiment.
Production d'énergie. Production d'énergie électrique. Production d'énergie solaire. Exploitation d'installations de production d'énergie pour le compte de tiers.
Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la production d'énergie. Ingénierie. Travaux d'ingénierie dans le domaine de l'énergie solaire. Etablissement de plans pour la construction. Etude de projets techniques. Programmation pour ordinateurs. Installation et location de logiciels. Conseils en économie d'énergie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Votre toit est une source de revenus"
